1. Présentation du site

Le présent site web, accessible à l’URL https://ara-trio-architectes.com/contact , est édité par :

ARA-TRIO ARCHITECTES

• Dénomination sociale : ARA-TRIO ARCHITECTES

• Forme juridique : SARL

• Capital social : 10 980 €

• Siège social : 28 rue des Trois Châteaux, 68000 Colmar

• Numéro de téléphone : 03 89 30 10 90

• Adresse e-mail : auger.rambeaud@ara-trio-architectes.com

• Numéro d'inscription au RCS : 393 726 120 000 32

• Numéro de TVA intracommunautaire : FR60 393 726 120

  
  

2. Directeur de la publication :

• Dominique RAMBEAUD

• architecte associé-gérant

  
  

3. Création du site web

Le site web a été conçu et développé par :

• Créateur : Jaysun Baig - Studio NEUF ARTIST LAB

• Adresse : 49 rue de Ponthieu, 75008 Paris

• Adresse e-mail : contact@9artistlab.com

• Site web : https://9artistlab.com/

  
  

4. Hébergement du site

Le site est hébergé par :

• Hébergeur : Framer

• Adresse : Rozengracht 207, 1016 LZ Amsterdam, Pays-Bas

• E-mail : https://www.framer.com/contact/

  
  

5. Propriété intellectuelle

Le site ainsi que son contenu, incluant mais non limité aux textes, images, graphismes, logos, vidéos, et icônes, sont protégés par les lois en vigueur en France en matière de propriété intellectuelle. Toute reproduction, représentation, modification, publication, adaptation de tout ou partie des éléments du site, quel que soit le moyen ou le procédé utilisé, est interdite, sauf autorisation écrite préalable de ARA-TRIO ARCHITECTES.

6. Limitation de responsabilité

ARA-TRIO ARCHITECTES ne peut être tenu responsable des dommages directs et indirects causés au matériel de l’utilisateur lors de l’accès au site. Le site peut contenir des liens hypertextes vers d’autres sites. ARA-TRIO ARCHITECTES n'assume aucune responsabilité quant à ces sites et leur contenu.

7. Droit applicable et attribution de juridiction

Tout litige en relation avec l’utilisation du site ara-trio-architectes.com est soumis au droit français. Il est fait attribution exclusive de juridiction aux tribunaux compétents de Colmar.